Droits, paroles, tout ce qui est autorisé ou non sur un forum

Les 43 commentaires sont triés des plus récents aux plus anciens .



43. nemo² - 25/08/06 17:50 - (en réponse à : alban)
Bin je suis bien content de pas m'être diffamé! ;)

42. alban - 25/08/06 16:49
> je ne saurais pas par où m'attaquer

c'est assez compliqué effectivement.

Première solution : déposer plainte auprès de ton commissariat voisin, la diffamation étant pénale. Attention à respecter les formes sous peine de nullité (la justice est dure).
Si tout se passe bien et que ta plainte est jugée comme recevable, la justice va demander à la justice belge de lui fournir les coordonnées de la personne t'ayant porté le préjudice (la justice belge posant elle même la question à Cath et Alex).
Mais car il y a un mais, avant d'en arriver là (et si toute la chaine marche bien) il va s'écouler un sacré bout de temps. Mais bon il faut toujours garder espoir :)
Bref, Cath et Alex obtempèrent (enfin si la justice les y contraints ils y sont obligés) et l'info repart tranquillement vers la justice française.
Alors là plusieurs cas :
l'adresse IP est localisée en France ou non et est passée par un anonymiseur ou non...
Le seul cas où tu as une chance c'est si ton usurpateur s'est connecté sous son nom en France et sur une adresse IP qui lui appartient ... bref tu l'auras compris ce n'est pas gagné et dans ce cas il a été vraiment ... idiot ;)
Dans le cas où il s'est connecté à partir d'un cyber café, d'une entreprise ou de n'importe quel serveur là c'est mort ... (je passe aussi sur les cas d'anonymiseurs, ou de connection à partir de l'étranger où là aussi les chances sont nulles)
Dans le cas où toutes les conditions sont remplies (un interlocuteur français, s'étant connecté sur une adresse qui lui appartient, etc) tu vas rentrer dans une longue procédure qui peut aller ensuite en appel puis en cassation...

PS : j'ai oublié un cas, celui où dans un instant de folie passagère tu as créé ce faux/vrai pseudo et que depuis tu l'as oublié, là ce serait con que la justice te dise effectivement que tu t'es diffamé ;)

Autre solution (là se serait le cas où l'usurpateur serait belge), porter plainte en Belgique (j'ignore complètement dans ce cas à quoi peut ressembler la préocédure) bon ça te complique un peu le schéma car il faut aller là bas (j'ignore aussi quels sont les délais de presciption là bas). Mais bon passons sur ces tracasseries ...
Donc plainte en belgique, demande à cath et alex de donner l'ip de ce charmant belge, la justice le retrouve, le condamne pour de nombreuses années à moisir au fonds d'un cachot au pain sec et à l'eau, et ton honneur est sauf !!! oufff je crois en avoir terminé :)
ARGHHH j'oubliais, là aussi il doit pouvoir faire appel et aller dans un équivalent de notre cour de cassation...

Pour conclure, tu l'auras compris et malgré les règles de la communauté avec une frontière séparant bdparadisio de nous chers français, le processus en cas e soucis est complexe et aléatoire ...

A mon avis, tu as utilisé la meilleure solution et la plus radicale, "suicider" le pseudo de nemortel pour te faire une nouvelle jeunesse, le roi est mort, vive le roi !

41. alban - 25/08/06 16:16
en cette période estivale il ne devait pas y avoir tant que cela d'habitués présents, tu as une idée de l'identité ?

40. nemo² - 25/08/06 16:05
Et je n'ai vraiment pas d'argent à perdre. Et de toute façon je ne saurais pas par où m'attaquer :)

39. nemo² - 25/08/06 16:04 - (en réponse à : alban)
Non non, il n'y eu aucun mal de fait, je subodorre un habitué du forum qui se payait gentiment ma tête ;)
Disons que la question m'intéresse parce qu'elle soulève des interrogations quant à la justice virtuelle. Et j'aime bien les interrogations nouvelles.

38. alban - 25/08/06 15:21 - (en réponse à : nem)
aucun risque de te retourner contre toi même (sauf si bien entendu tu étais nemortel avec un i), car le pseudo est différent et enregistré comme tel dans les logs de cath et alex avec une adresse ip (ou plusieurs dailleurs) distinctes, cest donc uniquement la police utilisée qui entraîne la confusion et non la signature informatique.
Maintenant, est-il facile dattaquer cette personne ? Il faut déjà quil y ait une vraie faute de commise, javoue ne pas avoir tout lu, ta-t-elle diffamée ? A-t-elle atteint à ta vie privée ? etc &

Maintenant si tu veux tenter lexpérience pour tattaquer en diffamation je te conseille davoir vraiment du temps à perdre (et de largent) ;)

37. huitrefunky - 25/08/06 15:15
Vieto:"Et l'exception veritatis, j'ai dans ma poche toute une série d'éléments qui la rendent d'emblée caduque.
"

Hou!Hou!Hou!
Elle fait mal celle là !

36. Coacho - 25/08/06 14:39 - (en réponse à : Brigand)
Le côté "c'est le plus intelligent qui doit s'arrêter d'abord", j'y souscris bien entendu.
Mais, oui, MAIS, je te pose une question, qui peut s'appliquer dans un sens comme dans l'autre.
Tu te brûles l'avant-bras au 2° degré (parce que le 3°, ça fait un peu caricature et moi, chuis pas drôle).
Bon, tu aimes l'eau chaude et tu continues de t'en foutre sur l'avant-bras. Ca fait mal hein ?
Bon, t'es un peu con aussi de te mettre l'avant-bras brûlé sous l'eau chaude hein ? Té !
Et ben disons que tu veux arrêter pour cesser d'avoir mal mais qu'à chaque fois que tu réessayes timidement de te refoutre le bras sous l'eau, ça te fait comme une 'tite douleur !
Ben voilà, c'est ça le truc !
Moi, pas que ça me gêne de parler ou pas parler de Larcenet, mais c'est vrai que dès que le sujet est abordé par X ou Y, les deux compères arrivent direct avec leur contre point, leurs attaques, ou démonstrations qui étaient d'ailleurs intéressantes, ou bien se moquent de l'intervenant, le raille, etc...
Donc, ça brûle un peu le bras et ça doit faire chier du monde hein ?! ;o))

Sinon moi, je diffame, feeeeemmmme, simplement chte dis, que chtaime, oui que chtaiiimmmmeeeuh ! ;o)))

35. Achab - 25/08/06 14:18
Cela dit, puisqu'on se place d'un point de vue uniquement légal, est-ce que accuser avec acharnement deux forumistes d'un délit sans qu'un tribunal ne l'ai jugé comme tel ne se place pas exactement au même niveau que tenir des propos diffamants?

Notez bien que personnellement, je pense surtout que se mettre sur le plan légal permet d'éviter de parler du sujet débattu à l'origine.

Sinon je rappelle que de tout temps, sur tout forum, il est bon de se souvenir que toute vérité absolue assénée par un intervenant est en réalité précédée d'un "moi personnellement je pense que" implicite (bien qu'invisible) qui évite de prendre les choses trop au sérieux.

34. brigand - 25/08/06 13:47 - (en réponse à : Vieto)
Ce que je disais, c'est que ça ne sert à rien de répéter 1'000 fois les mêmes choses: ils diffâment? ils te saoulent? Ben OK, arrête de leur répondre et la conversation prendra fin pour le bien de tout le monde...mais y'en a un qui met une couche, l'autre qui en rajoute...c'est interminable...et c'est relou...
Les lecteurs qui passent sur ce forum sont assez grands pour se faire une idée des propos qui sont échangé sans qu'on les assoment 1 milliard de fois avec les mêmes commentaires, sur tous les sujets...

Que le plus intelligent s'arrête le premier et remettons nous à parler tranquillement de BDs, sans salir, détruire les oeuvres et les auteurs. Parlons de ce qu'on aime (on peut critiquer sainement, of course), et laissons tomber ce qui ne nous plaît pas...la vie est trop courte pour perdre son temps à dénigrer ou faire la police...

33. nick tyler - 25/08/06 13:45

32. nemO² - 25/08/06 13:36
Vieto, tu commence à être vraiment relou avec cette histoire. Okay, Lices & Scarlet ont eu TORT d'attaquer L. sur son dessin. Parce que c'est quand même pas comme si gars dessinait mal ou sans style à la base hein.
MAIS, quand Lices te montre la pompe du groin selon Winschluss, ou encore la couv' de Fluide refait quasi à l'identique 10 ans après, comment peux-tu continuer à déblatérer en les traitant de diffamateurs alors qu'ils ont montré des évidences. Evidences qui m'ont convaincu, je dis ça pour un éventuel "nemO la girouette".

Alban > n'oublie pas les détournements de pseudos! Si on me pique le mien pour diffamer L., dois-je ensuite attaquer en diffamation le diffamateur? Cela risque-t'il pas de se retourner contre lui? Je veux dire moi.
Puis-je alors m'attaquer en diffamation?

31. alban - 25/08/06 12:45
En France la loi a changé en 2004 (arghhh avec ces textes que l'on trouve sur la toile pas toujours à jour) ... avec la loi sur l'économie numérique

Donc maintenant pour un article qui n'est pas publié dans la presse, le délais de prescription commence le jour du retrait du texte de support visible et dure 3 mois.

Donc tous les textes visibles à ce jour en France sur internet sont condamnables.

30. Arnaud3895 - 25/08/06 12:16 - (en réponse à : Alban)
Je ne sais plus comment ça s'était fini, mais il y avait justement eu une discussion sur la notion de prescription pour les textes mis sur internet.

Pour un journal, effectivement, c'est trois mois après la publication.
Mais pour internet, le texte peut rester disponible indéfiniment après sa rédaction. Donc certains considéraient que tant que le texte incriminé était en ligne, la prescription ne jouait pas, même si le texte avait été rédigé il y a longtemps.
D'autres pensaient au contraire que le délai des 3 mois débutait le jour de la première mise en ligne.

Et je ne parle pas des cas où le texte est repris sur un autre site par exemple. Si une diffamation est rédigée sur le site A, puis reprise plus tard sur le site B par un simple copier/coller, à partir de quand la diffamation est-elle prescrite ?... 3 mois après sa publication sur le site A ? sur le site B ? Autre chose ?...

C'est bien compliqué tout ça...

29. alban - 25/08/06 12:11

28. alban - 25/08/06 12:09
> "17/05/05"

il y a prescription (le délais est de 3 mois en France pour attaquer un propos que l'on pense diffamatoire).
La loi est comme cela ...

27. Vieto - 24/08/06 18:31 - (en réponse à : Hervé)
Ouais ouais ouais.

Les seuls 1% intéressants étaient ceux où tu te mélais de la discussion, je suppose ;-)

26. Vieto - 24/08/06 18:25 - (en réponse à : Alban)
Ce n'est pas la citation exacte de Gauthey...

149. Lices Ro - 17/05/05 12:57 - (365388)

Bonjour,

"Bellefroid : Certains auteurs ont beaucoup publié chez Cornélius. Parmi eux, il y a Blutch.

JLG : C'est un immense artiste, qui ne cesse de se renouveler et dont l'influence est considérable. Je ne comprends pas que son talent ne soit pas récompensé. Des gens comme Christophe Blain, Frederik Peeters et tant d'autres lui doivent énormément. Sans parler des malhonnêtes comme Larcenet, qui ne peuvent s'empêcher de le cambrioler à chacun de ses nouveaux livres pour y trouver les audaces qui leur font défaut."

Hem... il est possible de parler sereinement et sans haine, avec des arguments, de cette question de "l'influence" chez Larcenet ou pas ?


Moute : c'est quoi, selon toi, la définition de propos diffamatoires?


25. alban - 24/08/06 18:19
Amusant d'aller lire la définition de wikipedia sur :
diffamatoire

a mon sens, le terme malhonnête relève plus de la diffamation que de l'injure.

24. helmut perchu - 24/08/06 18:10 - (en réponse à : Vieto)
Hmm... je sais vraiment pas ce qu'un tribunal staturait... mais bon il semble évident que Gauthey effectue sur ManuL un jugement "moral artistique" et le tribunal serait un peu de mauvaise foi s'il prenait à le lettre les termes de Gauthey non ?

23. alban - 24/08/06 18:02
j'ai cherché avec le moteur BDP : "Larcenet et malhonnête et pille et Blutch" et je ne trouve rien, c'est où ?

22. herve - 24/08/06 18:00 - (en réponse à : moute)
1/100e de vos interventions
SDEP (1), tu n'a rien raté.

(1) nouvelle trouvaille de Vieto

21. Vieto - 24/08/06 17:59
unE cour

20. Vieto - 24/08/06 17:58 - (en réponse à : Moute)
Merci de cet avis! Mais si t'as pas tout lu, ça compte pas ;-)

A ton avis, lorsque Gauthey écrit textuellement que Larcenet est un malhonnête qui pille Blutch, c'est diffamant ou pas?

Alban : ben non, justement, à mon avis en formulant leurs accusations, L&S se substituent à un tribunal. L'un de mes combats est qu'un forum ne doit pas devenir un cour de justice ;-)

19. alban - 24/08/06 17:57
> 1/100e de vos interventions

sur 10 000 messages ça te fait quand même un joli score ;) (c'est pas de la diffamation d'affirmer quelque chose quand on a pas lu plus d'1/100 d'une discussion ? ;) )

18. helmut perchu - 24/08/06 17:50 - (en réponse à : Vieto)
Perso, je crois pas que les propos de Scarlet et Lices soient diffamants... selon eux ManuL ne "s'inspire" pas mais "pompe" et par conséquent ont un jugement moral négatif sur lui... tout comme une bigote peut avoir un jugement moral sur une actrice de X et la considérer comme une trainée...

... mais bon j'ai lu à peine 1/100e de vos interventions hein...

17. alban - 24/08/06 17:47
> voir ces deux types (en supposant que ce soient deux personnes différentes)

et en supposant que ce sont des hommes :)p

16. alban - 24/08/06 17:46 - (en réponse à : raison ?)
Bahhh effectivement si tout recours devant la justice est impossible (ou très long et compliqué au minimum) et si effectivement tes deux copains ont bien tenus des propos diffamatoires (j'avoue que je suis désolé mais comme la majorité des intervenants je n'ai pas lu grand chose de vos échanges ;) ) alors effectivement faire leur procès ici sur BDP était une solution ... mais à ta place j'aurais ouvert un sujet dédié avec cour, avocats, procureur, dévoilement des preuves après mise sous scellés, etc ... là ça aurait eu de la gueule ...

15. Vieto - 24/08/06 17:43
En outre, pour toi qui débarques (je m'adresse à Alban), je rappelles que je n'ai jamais envisagé d'attaquer S&L en justice ;-)

La seule chose que je leur demande, c'est d'assumer le caractère diffamatoire de leurs propos, et de ne pas faire croire qu'ils ne veulent aucun mal à Larcenet, alors que leur détestation du personnage est patente.

14. Vieto - 24/08/06 17:38 - (en réponse à : Alban)
Mais mais mais

En disant cela, tu supposes donc que j'ai raison? Tu fais fi des centaines de posts de justification de S&L? ;-)

Brigand : je sais que je suis lourd, que je pourris ce forum, tout ce que tu veux. J'assume parfaitement.
En effet, voir ces deux types (en supposant que ce soient deux personnes différentes) avoir mis en place une efficace entreprise de démolition de la réputation d'un auteur, tout en ayant l'air de ne pas y toucher, j'avoue que ça me fout les boules.
Je sais aussi parler d'autre chose, faire autre chose, sur internet ou ailleurs.
Mais en ce qui me concerne, je ne peux pas parler sereinement de BD ici alors même que deux corbeaux s'adonnent à la diffamation et que quasiment personne ne réagit.
Ce débat me semble important pour que BDP reste ce qu'il a été : un agréable lieu d'échanges (mais si BDP doit quand même devenir une jungle, je ne suis pas un bisounours, comme tu as pu le voir). La seule chose que je cherche, mon cher brigand, c'est que tu exprimes un avis sur la question, comme les autres intervenants, d'ailleurs. C'est comme ça dans la vraie vie d'ailleurs : les gens se comportent souvent en observateurs passifs, par peur de se mouiller.
J'ai tort, selon toi? Dis-le? J'ai raison? pourquoi te taire?
Un peu des deux? développe, STP... Dans tous les cas, ça fera avancer le débat...

Ces questions de droit sont à mon sens fondamentales pour l'avenir de ce forum. J'entends faire ce que je peux en utilisant l'arsenal du simple intervenant pour éviter qu'on puisse de permettre de dire n'importe quoi sous couvert de liberté d'expression.

13. alban - 24/08/06 17:17
ah oui j'oubliais, s'il passe par un anonymiseur ça se complique singulièrement, là il faut qu'en plus la justice du pays concerné par l'hergement accepte de demander à l'hébergeur les données confidentielles ...
dans ce cas c'est presque mission impossible ;) Mais bon il n'y a pas non plus des tonnes de personnes qui passent par ce type de système pour intervenir ici ;)
(Pour info, il y a quelques anonymiseurs qui permettent de poster sur les forums gratuitement ... donc c'est quand même envisageable)

12. alban - 24/08/06 17:13
ils sont peut être belges et là ça change tout ;)

11. Coacho - 24/08/06 17:03
Alban, avocat de Lices et Scarlet... ;o))

10. alban - 24/08/06 16:55 - (en réponse à : vieto)
Comment tu viens me pourrir mon forum tout beau tout neuf !!!!!

Sinon sur les plaintes franco/belge, j'ai un peu regardé le sujet. Tout écrit visible sur le sol français (ce qui est le cas ici) est attaquable devant la justice française. Mais ensuite cela risque de se compliquer car la justice française demandera des preuves "listing des ip" par exemple à la justice belge qui demandera ensuite aux admins du site en question, et là sur un sujet de ce style je serais étonné qu'il y ait collaboration.

Est-ce à dire qu'un français peut raconter tout et n'importe quoi sur un site belge ? Je n'en sais rien mais pour l'attaquer il faut quand même se lever tôt ...

L'autre possibilité étant bien évidemment d'attaquer en Belgique, mais là attaquer un ressortissant français devant un tribunal belge je vois mal aussi comment le sujet se présentera devant le tribunal en toute connaissance de cause, enfin on peut toujours rêver ;)

9. brigand - 24/08/06 16:52 - (en réponse à : Vieto)
Tu sais...je crois qu'on a compris ce que tu voulais dire depuis......10'000 posts???


;0)

8. Vieto - 24/08/06 16:38 - (en réponse à : Angus)
Non, à mon avis, on ne peut pas se rendre coupable de diffamation vis-à-vis de quelqu'un qui agit sous pseudo : on ne peut pas attenter à la "réputation ou à l'"honneur" de quelqu'un dont on ne connait pas l'identité, ni même le sexe, ni le nombre (on peut être plusieurs à agir sous un pseudo...
Alban a lancé ce sujet (merci Alban) parce que je considère que Scarlet et Lices se sont rendu coupables de diffamation vis-à-vis de Larcenet, et que n'étant pas quelqu'un d'ordonné (ma femme me le reproche suffisamment), j'ai tendance à faire déborder cette querelle déjà ancienne un peu partout : mea culpa sur ce point. Pour le reste, la diffamation me semble parfaitement constituée. Et l'exception veritatis, j'ai dans ma poche toute une série d'éléments qui la rendent d'emblée caduque.

A mon sens, Larcenet aurait très bien pu attaquer Gauthey en justice lorsque ce dernier l'accuse d'être un "malhonnète" qui "pille" Blutch.
Il n'a pas jugé utile de le faire, et il a, dans ce cas, affaire à un accusateur qui agit à visage découvert.
Scarlet et Lices jugent que Larcenet "pompe" tout un tas d'autres auteurs, que "moralement, ça sent pas bon", apportent des "preuves" en images. Lices va même jusqu'à reprendre à son compte la citation de Gauthey : il la reprend textuellement en remplaçant successivement le nom de Blutch par plusieurs autres.
La grosse différence avec Gauthey est que Scarlet et Lices agissent sous pseudo.
Ce qui fait, selon moi, d'eux des corbeaux, et par conséquent, des salopards. Par ailleurs, Lices montre qu'il a collecté tout ce que larcenet a pu écrire sur tous les forums et il surveille ce qui s'écrit sur son blog.
Je qualifie ce comportement de surveillance "façon KGB"...
Mes affirmations me valent quelques insultes (ma pugnacité m'a déjà valu d'être assimilé à un inquisiteur...) assez croustillantes.

Lices, pour rejeter l'accusation de diffamation, ne trouve rien de mieux que de dire "Gauthey exprime juste son opinion", sous-entendu : "moi aussi".
Il me semble tout de même que traiter quelqu'un publiquement de voleur n'est pas exprimer une opinion, en tout cas, pas au sens légalement admissible du terme.

Je souhaiterais savoir si je suis stupide, comme le clame à l'envi Lices, ou s'il est possible que j'aie raison.

7. Limace de mer - 24/08/06 16:34
Ouais ben la c'est fini, j'entames des poursuites contre vous pour racisme anti-invertebré. Je ne peux pas cautionner l'intollerable, ce forum va trop loin !

6. Golem - 24/08/06 16:23
Pour limace, je verrais plutôt créature rampante et visqueuse.

5. alban - 24/08/06 16:10
remarque ça pourrait être amusant, mais en prenant le rôle de limace je ne vois pas ce qui serait diffamant de traiter une limace des mers de "aplysie" par exemple ;)

En revanche si tu as connaissance de chose sur la personne qui se cache derrière le pseudo et que tu le diffames sur ce point alors là c'est autre chose.

4. angus - 24/08/06 16:07 - (en réponse à : alban)
Peut-on sérieusement parler de diffamation ou de dénigrement quand on s'adresse à des pseudos?
Je vois d'ici "Limace de mer" intenter une action en justice contre "Lacon de Temor" pour atteinte à sa dignité...;°)
(Ceci n'est qu'un exemple. Toute ressemblance avec des personnages existant n'est évidemment que fortuite)

3. Coacho - 24/08/06 16:03
Ta gueule !




















MOUAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHAHA ! ;o)

2. alban - 24/08/06 11:48
Premier lien juridique interressant sur ce qui caractérise la diffamation :

diffamation

1. alban - 24/08/06 11:17
Au lieu de pourrir un certain nombre de sujets avec ce qui est autorisé ou non, ce qui relève de la diffamation ou non, bref je vous propose de venir échanger vos idées ici :)

Alors commençons par les différences entre les lois belges et françaises à propos de la responsabilité des webmaster ... Finalement, au niveau purement légal, il n'y a pas tant de différence que cela. Par contre au niveau de la jurisprudence il semble que la justice belge soit moins sévère ... mais tout cela nécessite un approfondissement de ce point.

Ce qui complique singulièrement les choses dans le cas de ce site c'est que les intervenants sont "internationaux". Le débat sera peut être, un français peut-il dire en impunité totale tout ce qu'il veut sur un forum belge et inversement ...

Le sujet est lancé :)




 


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